Mentions Légales
Identité du site
Nom du site web : MSR Piscines
Adresse du site : https://msr-piscines.fr/
Propriétaire du site : MSR PISCINES S.A.S.
Responsable de publication : MSR PISCINES S.A.S. & Cracker’s Tech SARL/S.
Hébergement : Infrastructure Informatique de Cracker’s Tech SARL/S – Contacter l’Hébergeur.
Personne morale
MSR PISCINES S.A.S. – Société par actions simplifiée – SIREN 894 714 021 – SIRET 894 714 021 00017 – TVA FR76894714021
Société inscrite au RNE depuis le 11/03/2021.
Société immatriculée au R.C.S. de Thonon-Les-Bains sous le N°894 714 021 depuis le 11/03/2021.
Représentée par Mr VESIN Baptiste.
Téléphone 06 07 65 86 29 – Domiciliation au 85 Chemin de la Fruitière, 74580 Viry.
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Les conditions générales, liées aux ventes, prestations de services et la politique de retour et/ou de remboursement sont disponibles.
Se référer à la page des Conditions Générales de Ventes.
Crédits
Crédits photographiques : MSR PISCINES S.A.S. et Cracker’s Tech SARL/S
Banque de logos utilisée pour la conception : https://iconduck.com/
Banque d’images utilisée pour l’illustration : https://unsplash.com/
Références légales
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Références légales
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Le présent document a été mis à jour le 17 novembre 2023.
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